La notion de quote-part est cruciale pour comprendre la gestion des frais en copropriété
En général, les quote-parts indiquent les parts qui reviennent à chacun dans la répartition d'un tout. Dans le secteur immobilier, le bien est réparti entre tous les copropriétaires et chacun détient une fraction du bien. Les quotes-parts sont définies par le règlement de copropriété (annexe « Etat des divisions ») et l'acte notarié de vente. Sont précisées la surface ainsi que les tantièmes du logement et des dépendances (parking, cave) possédés par le propriétaire.
Bon à savoir : en cas d’erreur, il est possible de faire modifier sa quote-part à condition d’obtenir un vote favorable à l’unanimité lors d’une assemblée générale.
Le calcul des tantièmes
Le terme de tantième est le terme générique de la proportion des parties communes affectées à un lot. L’expert mandaté pour le calcul des tantièmes peut être un géomètre-expert ou un notaire qui compare les biens les uns avec les autres : superficie du bien, consistance et situation du lot, aménagements spécifiques… Une fois ce calcul précis effectué, le résultat doit être inscrit au sein du règlement de la copropriété afin que chacun puisse le consulter et connaître la valeur exacte de sa quote-part.
Bon à savoir : les copropriétés sont souvent divisées en millièmes de parts, il s'agit en fait de tantièmes exprimés sous forme de mille. C'est l'unité de division de l'ensemble de l'immeuble, en mille parts égales.
Les charges de copropriété
Être copropriétaire implique de payer des charges de copropriété chaque année. En copropriété, les parties privatives sont indissociables des parties communes et leurs valeurs sont proportionnelles. Sont comprises dans les parties communes le sol, les espaces extérieurs, les voies d’accès, l’ossature du bâtiment, les équipements communs, les couloirs… Les charges d’entretien d’un immeuble sont nombreuses : nettoyage et collecte des ordures, ravalement de façade et réfection du toit, honoraire du syndic ainsi que le service et équipement collectif. Les charges de toutes les parties communes sont alors réparties en fonction de la quote-part de chacun.
Bon à savoir : le prix à payer de l’entretien de certains équipements collectifs tels que les ascenseurs ou le chauffage dépend de l’utilité dite objective des différents équipements et services.
Le pouvoir de vote
Le système de quote-part pèse lors des assemblées générales. Qu’il s’agisse de voter des travaux, de reconduire un mandat de syndic, choisir une société de nettoyage, les copropriétaires sont amenés à voter. Le pourcentage de tantièmes est pris en compte et pèse différemment selon qu’il est important ou non.